Contrôles de quarantaine des végétaux

 Afin d’éviter que des organismes nuisibles ne s’introduisent au Japon, des classifications réglementaires sont établies en fonction de leurs pays d’origine et des listes de végétaux connus pour leur risque d’ introduction d’organismes nuisibles. Les classifications réglementaires sont les suivantes. 

 Afin de prévenir l’importation accidentelle d’organismes nuisibles, nous interdisons les importations de végétaux provenant de pays/régions pouvant potentiellement provoquer de graves dommages au secteur agricole et/ou à d’autres secteurs du Japon, et pouvant apporter des organismes nuisibles difficiles à détecter avec une précision suffisante lors du contrôles des importations.

 Par ailleurs, l’importation des produits suivants est interdite, indépendamment de leur pays/région d’origine : 

 De plus, certains fruits et légumes peuvent aussi être interdits (produits interdits à l’importation) selon le pays ou la région où ils ont été produits ou bien le pays ou la région d’où ils ont été exportés. La liste (en anglais) des fruits et légumes interdits peut se trouver dans la Base de données des conditions d’importation.

Cette brochure donne une liste des principaux produits interdits à l’importation.

 Lorsque leur importation n’est pas interdite, les types de végétaux suivants doivent tout de même être soumis à des contrôles lors de l’importation. Certains végétaux doivent être contrôlés dans le pays de départ initial, respecter des mesures phytosanitaires particulières, etc.

 Les réglementations en matière d’importation varient selon le pays de production, le pays d’exportation et le type de végétal. La liste (en anglais) des principaux produits interdits se trouve dans la Base de données des conditions d’importation.

 Les produits transformés qui ne contiennent pas d’ingrédients végétaux présentant un risque d’introduction d’organismes nuisibles (accrochés aux végétaux ou encore vivants) ne nécessitent pas de contrôle avant importation.

 Veuillez contacter l’un des Centres de protection des végétaux pour obtenir plus d’informations.

 Les contrôles avant importation sont nécessaires pour tous les végétaux (y compris ceux achetés en boutique duty-free, ceux de petite taille, etc.) pour veiller à ce qu’aucun organisme nuisible ne soit introduit avec eux dans le pays.
 Passez un contrôle au Comptoir de quarantaine des végétaux avant de passer les contrôles douaniers.

Contrôle d’immigration → Contrôle des végétaux importés (Comptoir de quarantaine des végétaux) → Contrôle douanier

 Veuillez remettre tout certificat de contrôle délivré par un organisme de protection des végétaux compétent au sein du pays exportateur (aussi appelé « certificat phytosanitaire » (psytosanitary certificate) et délivré sous forme d’étiquette) au responsable de la protection des végétaux, au Comptoir de quarantaine des végétaux.
 Si votre/vos végétal(-aux) passe(nt) avec succès le contrôle avant importation, le responsable vous remettra un cachet « contrôle des végétaux effectué » (shokubutsu kensa gokaku shoin).

 Tout végétal ne disposant pas de ce cachet ne pourra passer les contrôles douaniers.
 Les certificats de contrôle ne sont pas nécessaires pour certains végétaux. Veuillez contacter l’un des Centres de protection des végétaux pour obtenir plus d’informations.
* Les individus faisant entrer des végétaux au Japon sans passer les contrôles mentionnés ci-dessus s’exposent à des sanctions conformément à la Loi sur la quarantaine des végétaux.

Q1 : Combien de temps les contrôles avant importation durent-ils ?
Doit-on s’acquitter de frais de contrôle ?
R1 : Même si cela varie en fonctions du type et de la quantité des végétaux, les contrôles ne durent généralement qu’un court instant.
Veuillez également noter qu’il n’y a pas besoin de s’aqcuiter de frais de contrôle.

Q2 : Quelles sont les exigences concernant les procédures d’importation lors de l’envoi de végétaux en bagages non accompagnés ?
R2 : Si possible, veuillez demander à l’agent de douane ou au représentant de la société de déménagement/transport de transmettre tout certificat de contrôle (aussi appelé « certificat phytosanitaire » (psytosanitary certificate)) délivré par l’organisme de protection des végétaux du pays exportateur, au Centre de protection des végétaux japonais au moment du contrôle des bagages non accompagnés (consignés).

Q3 : Quelles précautions dois-je prendre lorsque j’envoie des végétaux au Japon par courrier international, service de coursier international ou service similaire ?
R3 : Afin de veiller au contrôle avant importation adéquat des produits envoyés, assurez-vous que le responsable du transport remplisse le formulaire de déclaration (Declaration Form) accompagnant les produits envoyés par courrier/transport international et indique clairement le contenu des colis envoyés sur leur emballage extérieur (exemple d’étiquette : « Contient des végétaux »). Veuillez noter qu’importer des végétaux en les envoyant dans d’autres formats que dans de petits colis /petites enveloppes ou en les plaçant dans des lettres personnelles est interdit par la Loi sur la quarantaine des végétaux.
Les végétaux seront traités comme des marchandises aériennes par les services de courrier internationaux. Toutefois, puisque certaines sociétés de transport refusent d’expédier des végétaux qui doivent passer des contrôles avant importation, nous vous conseillons de vérifier en amont les informations concernant la société que vous prévoyez d’utiliser en consultant son site Web ou d’autres sources d’informations similaires.

Q4 : Dois-je me procurer une licence d’importation auprès du Centre de protection des végétaux japonais avant d’importer des végétaux au Japon ?
R4 : Dans certains pays, les réglementations en matière d’importation exigent l’obtention d’un permis d’importation (import permit) auprès de l’organisme de protection des végétaux compétent au sein du pays importateur avant d’importer des végétaux. Cependant, de telles réglementations ne s’appliquent pas au Japon, il n’est donc pas nécessaire de se procurer des permis d’importation avant d’importer des produits.

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