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植物防疫所

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Contrôles de quarantaine des végétaux

 Les Centres de protection des végétaux procèdent à des contrôles avant importation des végétaux afin de prévenir l’introduction au Japon d’ organismes nuisibles en provenance de l’étranger, mais aussi des contrôles avant exportation selon les exigences phytosanitaires propres aux pays destinataires dans le but de prévenir des problèmes similaires à l’étranger.
 La mise en quarantaine des végétaux est nécessaires lorsque ces végétaux sont apportés au Japon depuis l’étranger ou en sont exportés.

 Réglementations en matière d’export de végétaux du Japon vers un autre pays

 Lors de l’exportation de fruits, légumes et autres végétaux et produits similaires du Japon vers un autre pays ou une autre région, vous devez respecter les réglementations (exigences phytosanitaires) du pays/de la région de destination.
 Selon le type de végétal, le pays ou la région de destination (importateur/importatrice) peut interdire l’import de certains végétaux, exiger que des contrôles avant exportation soient réalisés par un Centre de protection des végétaux ou disposer d’autres réglementations similaires.

 

Démarches requises lorsque des végétaux sont transportés depuis le Japon vers l’étranger (dans le cas où les végétaux sont transportés dans des bagages personnels)

 

Vérification des exigences phytosanitaires du pays de destination → Contrôle des végétaux exportés → Procédures d’embarquement → Contrôle douanier → Contrôle d’émigration (de départ)

 

Si les exigences phytosanitaires du pays de destination comprennent le contrôle avant exportation au Japon, il vous faut passer tout contrôle avant exportation nécessaire dans un Centre de protection des végétaux ou à un comptoir de quarantaine avant exportation d’un aéroport principal avant d’entamer les procédures d’embarquement.(Questions à propos des contrôles avant exportation (anglais))

Aucun frais ne vous sera demandé pour les contrôles de végétaux exportés, l’émission de certificats phytosanitaires , etc.

 

Aéroports munis de comptoir de quarantaine avant exportation

 Les contrôles de végétaux exportés peuvent être effectués aux comptoir de quarantaine avant exportation dans les aéroports suivants.

Aéroport  de New Chitose International Passenger Terminal Building (3 étage) salle d'exposition CIQ

Aéroport de Haneda Terminal international (3e étage), à proximité du guichet d’enregistrement L de la compagnie aérienne

Aéroport de Narita    Terminal passagers 1 (4e étage) de l’aile nord, terminal passagers 2 (1er étage) de Groupe Nord Comptoir No. 32

Aéroport de Kansai  Terminal numéro 1 (4e étage, du côté nord), à proximité des portes d’embarquement nord

Aéroport de Fukuoka  Terminal international (3e étage, du côté sud ), à proximité du guichet d’enregistrement M de la compagnie aérienne

 

 

 Exigences phytosanitaires du pays de destination

 Lors de l’exportation de produits végétaux courants (fruits, légumes, etc.) du Japon vers un autre pays et qui seront transportés en cargo, par voie postale ou personnellement (bagages personnels), les exigences phytosanitaires requises par le pays de destination seront inscrites sur les documents de ces produits.

 

Fiche de consultation rapide concernant les exigences en matière d’exportation pour les cargos (anglais)

Fiche de consultation rapide concernant les exigences en matière d’exportation pour les envois par voie postale (anglais)

Fiche de consultation rapide concernant les exigences en matière d’exportation pour les produits transportés personnellement (anglais)

Précautions concernant les fiches de consultation
Bien que nous nous efforcions de veiller à l’exactitude des informations présentes dans les fiches de consultation ci-dessus, les exigences phytosanitaires de chaque pays sont sujettes à modifications et peuvent différer, sur certains aspects, des informations que nous fournissons.
Lors de l’exportation de produits vers un autre pays, nous vous conseillons de vérifier les dernières conditions d’acceptation en matière d’importation auprès de l’organisme de contrôle agricole ou des végétaux importés/exportés du pays de destination par l’intermédiaire d’un représentant impliqué dans la réception sur place des produits envoyés/transportés, ou bien de vérifier auprès de l’ambassade du pays de destination stationnée au Japon. En outre, les exigences phytosanitaires exposées dans les fiches de consultation ci-dessus ne concernent que les exigences de chaque pays. Même si le pays de destination approuve l’importation des produits en question, il se peut que leur importation soit interdite par la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES, aussi connue sous le nom de Convention de Washington) ou par d’autres lois/réglementations nationales.
 

 

 Pour obtenir plus d’informations sur les produits non listés dans les fiches de consultations rapides, les exigences phytosanitaires d’un pays de destination ou d’autres informations similaires, veuillez contacter un Centre de protection des végétaux japonais, l’organisme de protection des végétaux du pays de destination ou bien son ambassade au Japon.

 

 

Formulaire de demande de contrôle avant exportation pour les végétaux

 Lorsque vous souhaitez faire contrôler un ou plusieurs produits avant exportation, vous devez remplir un formulaire de demande de contrôle avant exportation, lequel couvrant les differents éléments relevants du/des certificat(s) phytosanitaire(s).
Les certificats phytosanitaires étant délivrés en anglais, nous vous prions de bien vouloir remplir le formulaire de demande de contrôle avant exportation en anglais.

 Les informations à fournir sur le formulaire sont les suivantes.  Vous pouvez télécharger un formulaire vierge à cette adresse (fichier Word:96ko).

Adresse du demandeur(Address of Applicant)

 

Nom du demandeur(Name of Applicant)

 

Date de la demande (calendrier grégorien)(Date (Western calendar))

 

Nom du navire/de l’avion devant transporter le(s) produit(s)(Name of vessel/flight)

Si vous prévoyez de transporter/emporter le(s) produit(s) vous-même, écrivez « HAND BAGGAGE ».

Code ou numéro(Marks and number)

 Si l’emballage ne présente aucune classification ou aucun code, écrivez « NONE ».

Date d’envoi/de transport prevue(Date of departure)

Notez la date à laquelle le(s) produit(s) sera(seront) chargé(s) dans l’avion, sur le navire, etc.
Nom du port d’embarquement (chargement)(Port of departure) Écrivez le nom du port d’embarquement (de chargement) de l’avion, du navire, etc.
Nom du port de débarquement(Point of entry) Écrivez le nom du port ou de l’aéroport d’arrivée du pays de destination.
Pays importateur (de destination)(Importing country) Écrivez le nom du pays de destination.
Nom et adresse du responsable du transport (expéditeur)(Name and address of exporter) Écrivez le nom et l’adresse du responsable du transport qui expédiera le(s) produit(s).
Nom et adresse du transporteur (destinataire)(Name and address of consignee) Écrivez le nom et l’adresse du responsable du transport qui réceptionnera le(s) produit(s).
Numéro de licence d’importation délivré par le gouvernement du pays importateur (de destination)(Import permit number) Si aucun numéro n’a été délivré, vous pouvez très bien ne pas remplir cette section.
Type et nom du produit(Name of plant or plant products) Écrivez le type et le nom (en anglais) du/des produit(s) exporté(s).
Nom scientifique du produit(Scientific name) Écrivez le nom scientifique internationalement reconnu du/des végétal(-aux) dont il est question.
Nombre de colis(Number of packages) Écrivez le nombre et les types de colis contenant le(s) produit(s) exporté(s).
Quantité(Quantity) Notez les quantités et unités de mesures correspondantes du/des produit(s) exporté(s).
Région/zone de production(Place of origin) Renseignez la région/zone de production du/des produit(s) exporté(s).

 

 Foire aux questions et informations de contact

Q1 : Est-il possible d’envoyer des végétaux par courrier international, service de coursier ou d’autres services similaires ?
R1 : Avant de tenter d’envoyer tout produit depuis le Japon vers un autre pays, commencez par vérifier les réglementations du pays de destination en contactant un Centre de protection des végétaux. Si des contrôles avant exportation sont nécessaires, il vous faudra les passer dans un Centre de protection des végétaux. Certaines sociétés de transport international refusant d’expédier des végétaux qui doivent passer des contrôles, nous vous conseillons de vérifier en amont les informations concernant la société que vous prévoyez d’utiliser en consultant son site Web ou d’autres sources d’informations similaires.

Q2 : Que dois-je faire si je désire emporter avec moi des fleurs, des fruits et/ou d’autres produits similaires lorsque je voyage à l’international ?
R2 : Certains produits provenant du Japon peuvent être transportés dans d’autres pays sans contrôle avant importation, mais certains produits peuvent aussi être interdits par le pays de destination ou nécessiter l’obtention d’une licence auparavant. Puisqu’il est nécessaire de vérifier les exigences phytosanitaires en question en amont, nous vous conseillons de commencer par contacter le centre de protection des végétaux le plus proche, l’organisme de protection des végétaux du pays de destination ou bien son ambassade au Japon.

Q3 : Où puis-je faire contrôler mes produits avant exportation ?
R3 : Les contrôles avant exportation peuvent être effectués le jour de l’envoi/du transport ou à une date antérieure, au Japon, dans l’un des Centres de protection des végétaux. Nous demandons aux personnes qui ont besoin de ces contrôles de bien vouloir prendre rendez-vous à l’avance. Si vous prévoyez de transporter vous-même le(s) produit(s), les contrôles du Centre de protection des végétaux peuvent demander plus de temps à être effectués. Veuillez donc arriver assez tôt pour vous assurer d’avoir suffisamment de temps avant que votre avion/bateau ne parte du Japon.

Les exigences phytosanitaires de certains pays (des contrôles spéciaux avant exportation s’étalant sur plusieurs années ou des interdictions d’importation) peuvent nous empêcher d’accepter des demandes de contrôle avant exportation. Puisqu’il est nécessaire de vérifier les exigences phytosanitaires en question en amont, nous vous conseillons de commencer par contacter soit le Centre de protection des végétaux japonais le plus proche ou celui avec lequel une inspection est déjà prévue, soit l’organisme de protection des végétaux du pays de destination ou bien son ambassade au Japon.

Q4 : Comment les contrôles avant exportation se déroulent-ils ?
R4 : Nous nous assurons d’abord que le ou les produits en question ne sont pas interdits à l’importation dans le pays de destination et vérifions si un contrôle spécial est exigé par ce pays. Selon les exigences du pays de destination, nous procédons à divers contrôles afin de nous assurer qu’aucun organisme nuisible n’est accroché, présent en tant que parasite ou se trouve avec le(s) végétal(-aux) devant être exporté(s). Les végétaux qui doivent passer des contrôles en fonction de leur lieu de culture et/ou d’autres contrôles afin de répondre à des exigences phytosanitaires spéciales peuvent nécessiter des contrôles de longues durées.

Q5 : Combien de temps les contrôles avant exportation durent-ils ?
R5 : La durée des contrôles peut varier en fonction du pays de destination et du type de végétal à contrôler, mais les contrôles effectués dans un Centre de protection des végétaux d’un aéroport, le jour du départ, durent entre 30 minutes et 1 heure environ. Les contrôles peuvent également être réalisés dans votre Centre de protection des végétaux le plus proche à une date antérieure à celle du départ. Si vous désirez demander un contrôle, veuillez contacter le Centre de protection des végétaux à l’avance afin de prendre rendez-vous et assurez-vous d’arriver avant le créneau réservé pour votre contrôle.

Q6 : Doit-on s’acquitter de frais de contrôle avant exportation ?
R6 : Aucun frais ne vous sera demandé pour les contrôles, l’émission de certificats phytosanitaires et autres procédures similaires.
 

Questions à propos du contenu de cette page (anglais)


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